Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
ANAIS SARL, société à responsabilité limitée de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1611332
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1999
A de ANAIS

Présentation de la marque A

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAIS domicilié(e) Z.I. du Goutier, 73470 NOVALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 27 décembre 1999.

ANAIS a également déposé les autres marques suivantes : ANAIS , SPAD , IMMO Atlantic , ANAIS , Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine


ANAIS SARL, société à responsabilité limitée de droit franÇais - Z.I. du Goutier, 73470 NOVALAISE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, écussons, appui-main pour peintres, dessous de chopes à bières, cartes, catalogues, livres, revues, publications, décalcomanies, dessin, dessous de carafes, planches à graver, images, impressions, plans, prospectus, représentations graphiques, reproductions graphiques, sous-mains, transparents (papeterie), sacs, enveloppes, sachets, pochettes, pour l'emballage en matière plastique.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, acétate de cellulose mi-ouvré, résines acryliques, rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, amiante, revêtement d'amiante, rideaux de sécurité en amiante,tampons amortisseurs en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, ardoise d'amiante, balata, bandes isolantes, joints en caoutchouc pour bocaux, bouchons en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, isolants pour câbles, atières à calfeutrer, produits calorifuges, fils de caoutchouc non à usage textile, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc durci (ébonite), caoutchouc synthétique, capitons en caoutchouc ou en matières plastiques, carton d'amiante, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, clapets en caoutchouc, papier pour condensateurs électriques, cordes en caoutchouc, cordons en caoutchouc, coton à étouper, joints de cylindres, diélectriques, draps d'amiante, moules en ébonite, écorces pour l'isolation accoustique, fil élastique non à usage textile, isolateurs pour conduites d'électricité, emballage, matières d'emballage en coutchouc ou en matières plastiques, matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, matières à étouper, feuilles métalliques isolantes, feuilles d'amiante, feutres pour l'isolation, fibres vulcanisées, fibres de carbone autres qu'à usage textile, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à usage textile, filaments d'amiante, fil de caoutchouc non à usage textile, fil élastique non à usage textile,fil en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes, gants isolants, gommes brutes ou mi-ouvrées, gutta-percha, huiles isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papiers isolants, feuilles métalliques isolantes, matières isolantes, peintures isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, laine de laitier, laine de verre pour l'isolation, laine minérale, latex, lut, tuyaux de lin, mastics pour joints, matières plastiques mi-ouvrées, mica brut ou mi-ouvré, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, gomme pour le rechapage des pneus, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles, résines synthétiques, rondelles en caoutchouc ou en fibres vulcanisées, sachets, enveloppes, pochettes, sacs pour l'emballage en caoutchouc, laine de scorie, semelles d'amiante, fils à souder en matières plastiques, feuilles de viscose autres que pour l'emballage.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluie, parasols et cannes;fouets et sellerie, alpenstock, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, cartables, carnassières, porte-cartes, porte-documents, sacs d'écoliers, coffrets destinés à contenir des articles dit "vanity cases",serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, ferrières (sacs en cuir), gibecières, havresacs, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie, muselières, musettes, sacs de plage, portefeuilles, sacs à provisions, sacs à main, sacs à roulettes, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, trousses de voyage, valises, coffres de voyage, valves en cuir, poignées de valises, similicuir, sièges, sangles de cuir, gaines de ressorts en cuir, rênes, porte-musique, poignées de parapluie, poignées de cannes, pelleteries, peaux d'animaux, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, courroies de patins, parasols, parapluies, ombrelles, moleskine (imitation du cuir), garnitures de cuir pour meubles, bandes en cuir, mentionnières, mangeoires (musettes), licous, licols, lanières de cuir, laisses, habits pour animaux, guides, fourrures, fourreaux de parapluie, musettes à fourrage, fouets, cuir à doublure pour chaussures, cuir brut ou mi-ouvré, lanières de cuir, imitations de cuir, garnitures de cuir, fils de cuir, carton-cuir, croupons, colliers pour animaux, dépouilles d'animaux, anneaux pour parapluie, arÇons de selles, attaches de selles,baleines pour parapluies ou parasols, bandoulières, bâtons d'alpinistes, baudruche, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourrellerie, bourses, bourses de mailles, bridons, buffleterie, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, cannes de parapluies, cannes de sièges, carcasses de parapluies ou de parasols, carcasses de sacs à main, casques, colliers de chevaux, couvertures de chevaux, licous de chevaux, selles pour chevaux, courroies de harnais, harnais, harnachements, garnitures de harnachement, attaches de selles, articles de sellerie, housses de selles pour chevaux, selles pour chevaux.Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes, bâches, cordes d'emballage, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour hommes, vêtements pour femmes, vêtements de sport, caleÇons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bas, talonettes pour bas, blouses, bretelles, dessous-de-bras, cache-col, caleÇons, camisoles, ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chasubles, chaussettes, fixe-chaussettes, supports pour chaussettes, chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, collants, collets, cols, combinaisons, combinaisons de sport, combinaisons de ski nautique, combinaison de ski alpin, combinaisons de ski de fond, vêtements confectionnés, lingerie de corps, corsages, corsets, costumes, cravates, habillement pour cyclistes, sous-vêtements, vêtement de dessus, doublures confectionnées, écharpes, empeignes, empiècements de chemises, étoles, foulards, fourrures, gabardines, gaines, gilets, guêtres, guimpes, jambières, articles d'habillement, habits, hauts-de-forme, imperméables, jarretelles, jarretières, jerseys, jupes, layettes, lingerie de corps, maillots, manchettes, manchons, manipules, manteaux, mitres, paletots, pantalons, pardessus, pélerines, pelisses, costumes de plage, poches de vêtements, pull-overs, pyjamas, robes, tabliers, tricots, uniformes, vêtements, vêtements en papier, voiles, voilettes, layettes, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales, souliers, bottes, tiges de bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, chaussons, empeignes de chaussures, ferrues de chaussures, talonnettes pour chaussures,trépointes de chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, espadrilles, pantoufles, sous-pieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, souliers de sport, bonnets, chapellerie, bonnets de bain, bérets, bonneterie, calottes, capuchons, casquettes, chapeaux, chapellerie, coiffes, coiffures, hauts-de-forme, toges, visières, bavettes, bavoirs, couches-culottes, couches, couvre-oreilles, gants, gants de sport.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis antiglissants, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), tapis de gymnastique, linoléum, tentures murales non en matières textiles, nattes, paillassons, papiers de tenture, papiers peints, revêtements de planchers, revêtements de plancher isolants, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de sols, revêtements de sol isolants, tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisserie (tentues murales non en matières textiles), tapis pour pèse-bébés, tapis pour pèse-personnes.Publicité.Affaires.Aide à la direction des affaires, consultations pour les affaires, estimations en affaires, évaluation en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires,recherches pour affaires, renseignements d'affaires.Agences d'informations commerciales, agences d'import/export, agences de publicité, cote en Bourse, location de machines et d'appareils de bureau, bureaux de placement, agences d'informations commerciales, transcription de communication, comptabilité, consultations sur les questions de personnel, courriers publicitaires, services de dactylographie, diffusion d'échantillons, distribution de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, engagement de personnel, étude de marchés, reproduction par héliographie, tenue de livres, location de machines et d'appareils de bureau, étude de marchés, recherche de marchés, bureau de placement, analyse de prix de revient, projets, diffusion d'annonces publicitaires, publications de textes publicitaires, publicités radiophoniques, publicités télévisées, relations publiques, relevés de comptes, vérification de comptes.Assurances et finances, affaires bancaires, affaires financières, estimations financières, affaires monétaires, affacturage, paiement par acompte, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyses financières, crédit, crédit-bail,caisses de prévoyance, constitution de capitaux, investissements de capitaux, cautions, opérations de changes, dépôts en coffre-fort, dépôts de titres, dépôts de valeurs, épargne, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, services de financement, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortune, prêts sur gage, garantie, investissement de capitaux, transactions financières, affermage de biens immobiliers, agences de logement, agences immobilières, locations d'appartements, établissements de baux, affermage de biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, estimations immobilières, agences de location de propriétés immobilières. Marquage, Marquage sur matières synthétiques, marquage sur matières plastiques, marquage sur matières textiles, décoration, décoration sur matières synthétiques, décoration sur matières plastiques, décoration sur matières textiles, analyses chimiques, services de conseil en construction, établissements de plans pour la construction, consultation en matières de sécurité, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, décorations intérieures, dessin industriel,services de dessinateurs pour emballage, essais de matériaux, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires, expertises (travaux d'ingénieurs), organisations d'exposition, génie, travaux d'ingénieurs, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, dessin industriel, impression lithographique, essais de matériaux, recherches en mécanique, information sur la mode, ouverture de serrures, photographie, physiothérapie, services relatifs à la physique, recherches en bactériologie, en chimie, en cosmétologie, en généalogie, en mécanique, recherches techniques, bureaux de rédaction, essai de textiles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.